Regards croisés sur l'internationalisation du droit : France-Etats-Unis - Réseau "ID" franco-américain
Résumé
Ce livre présente les travaux des trois premières rencontres du réseau franco-américain l'internationalisation du droit (réseau « ID »). Lancé en 2005, ce réseau réunit une fois par an de hautes personnalités aux compétences diversifiées (juges, universitaires, diplomates ...) et tente ainsi de combiner approches pratiques et analyses théoriques pour contribuer à la construction d'un ordre mondial adapté à la diversité du monde, donc pluraliste et non hégémonique. À première vue, la comparaison entre la France et les États-Unis s'impose davantage par le « patrimoine commun » qui unit ces deux pays que par les différences. Mais la comparaison est désormais marquée aussi par les différences qui les séparent. Si l'ouverture du droit interne aux sources externes est plus ancienne aux États-Unis qu'en France, ou plus largement en Europe continentale, la situation a évolué avec un certain repli américain, et avec l'intégration, en France et plus largement en Europe, de sources internationales, notamment européennes, et l'influence de la jurisprudence des juridictions internationales. Pour illustrer la complexité des processus d'internationalisation du droit, le livre regroupe d'abord quelques grandes affaires, dans des domaines aussi variés que le droit de la concurrence, la laïcité ou la peine de mort (I), puis s'interroge sur les méthodes d'interprétation imaginées par les juges, nationaux et internationaux, notamment autour du principe de proportionnalité (II) ; enfin il tente de tester ces analyses sur un exemple en lui-même global : la protection de la qualité du climat, et plus largement de l'environnement (III). La présentation reste proche de la version orale : études de cas et exposés théoriques, complétés de notes, sont généralement suivis de débats et les conclusions générales sont provisoires, le réseau devant tenir en novembre 2009 sa quatrième rencontre.