Réparer les violations graves et massives des droits de l'homme : la Cour interaméricaine, pionnière et modèle ?
Abstract
Cet ouvrage, issu d'une recherche collective, est né sur deux prémisses : la première selon laquelle la jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l'homme, plus ancienne et plus abondante en matière de graves violations de droits de l'homme, « pain quotidien » de la Cour de San José depuis ses origines, pouvait exercer une influence extra muros et servir de laboratoire d'un droit commun ; la seconde selon laquelle il existerait une spécificité des réparations des victimes en cas de graves violations. Les diverses études ici reproduites permettent de réfuter, pour partie, le premier énoncé et, au contraire, de conforter le second. Le contentieux interaméricain, parce qu'encore trop méconnu, parce qu'également très spécifique, s'inscrivant dans un contexte politique, économique, social fort différent du contexte européen, n'a pas eu l'impact escompté ou souhaité sur la jurisprudence européenne concernant spécialement les réparations en cas d'atteintes à la vie et de disparitions forcées. Peut-être en sera-t-il un peu différemment de la Cour africaine des droits de l'homme et des peuples. L'apport de cet ouvrage est précisément de tenter de dresser une synthèse des réparations octroyées par la Cour interaméricaine dans les cas de violations graves et/ou massives des droits de l'homme et de comprendre l'originalité de ces réparations par rapport à celles, plus classiques, octroyées par la Cour de Strasbourg. Il s'adresse tant aux universitaires, qu'aux magistrats, avocats, ONG et à tous ceux qui aident au quotidien les victimes à tenter de réparer ce que certains ont nommé trop rapidement l'« irréparable ». Car l'exemple interaméricain, par son caractère imaginatif, prospectif et collectif, devrait précisément nous convaincre du contraire : même face aux plus graves violations, des réponses satisfaisantes pour les victimes et leurs familles sont possibles.