Le chancelier et la loi au XVIe siècle d'après l'oeuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de L'Hospital

Anne Rousselet-Pimont (1)

1 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Le XVIe siècle marque un tournant dans l'histoire du pouvoir législatif royal. C'est au cours de ce siècle que le pouvoir de donner et de casser la loi cesse d'être présenté comme une prérogative régalienne parmi d'autres pour devenir, sous la plume de Jean Bodin, la première marque de la souveraineté du prince. Cette consécration doctrinale des années 1570 doit beaucoup à l'héritage médiéval. Mais, elle est également le reflet de l'activité du gouvernement monarchique des décennies précédentes. Les rois des deux premiers tiers du XVIe siècle mettent, en effet, en place une monarchie législative dans laquelle la norme étatique accroit son emprise. Au coeur de cette évolution apparaît la figure du chancelier. Inspirateur, rédacteur et gardien des lois, il oeuvre à la promotion de la loi royale. Cet ouvrage s'appuie sur l'action de trois chanceliers de cette période, Antoine Duprat, Guillaume Poyet et Michel de L'Hospital. A la fois éminents juristes et hommes politiques, ils furent à l'origine d'une importante production législative et eurent à défendre, au quotidien, l'autorité de la loi du roi, mettant ainsi en lumière les querelles tant factuelles que théoriques entre le gouvernement royal et les autres acteurs de la vie juridique du royaume, comme les difficultés encore réelles pour la loi royale à trouver sa place face au pluralisme juridique de l'ancien droit.

Mots clés: Loi; Epoque moderne; Chancelier; Souveraineté royale; Pluralisme juridique

Domaines: Sciences de l'Homme et Société; Droit; Histoire

Anne Rousselet-Pimont. Le chancelier et la loi au XVIe siècle d'après l'oeuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de L'Hospital. De Boccard, 636 p., 2005, 2-7018-0182-6. ⟨hal-03889003⟩